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FORMATION LES FONDAMENTAUX POUR LES DIRECTEURS ET CADRES D’ESAT
Réunion régional ANDICAT Basse Normandie du 12 Mars
Lettre sur le fonctionnement des ESAT adressée à la DGAS
Prochaine rencontre nationale ANDICAT les 22 et 23 mars 2010
APPEL A COTISATION 2010
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Chèques vacances attribués par un ESAT
Nous sommes régulièrement interpellés sur l'attribution de chèques vacances. vous trouverez ci-joint la position de l'ACOSS (S.S.) sur ce point Gérard ZRIBI lire la suite
Déductions fiscales
Pour les productions propres des ESAT vendues aux entreprises, de mon point de vue, quelles que soient ces dernières (services où productions propres où mise à dispositions individuelles où d'équipes) dès lors que la part de main d'œuvre est extraite du total facturé, cette MO entre dans le calcul de l'équivalence en ETP permettant de satisfaire à l'obligation d'emploi des TH. Pour les services aux particuliers la l'instruction du 14 janvier 2008 et (...) lire la suite
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ESAT Noyon journée portes ouvertes le 1er octobre 2009
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