Dans le cadre de son programme de travail la HAS procède à l’actualisation du référentiel d’évaluation de la qualité des ESSMS. Cette actualisation s’inscrit dans la perspective de la deuxième itération du référentiel qui entrera en application le 1er janvier 2028.

La HAS fait appel à candidatures pour constituer huit groupes de travail consultatifs d’experts sur les thématiques suivantes :

• Démarche qualité et gestion des risques et politique ressources humaines
• Co-construction, personnalisation du projet d’accompagnement et accompagnement à l’autonomie
• Expression et participation de la personne
• Accompagnement à la santé
• Continuité et fluidité des parcours
• Droits de la personne accompagnée et bientraitance et éthique.

Ainsi que sur les méthodes évaluatives liées :

• A l’évaluation des ESSMS inscrites dans la transformation de l’offre
• Au recueil du point de vue des personnes accompagnées.

Pour en savoir plus sur les profils recherchés et le calendrier des travaux : Actualisation du référentiel qualité HAS

Afin d’enrichir les échanges et de garantir une représentation équilibrée, la HAS souhaite intégrer à ses travaux des personnes accompagnées ou leurs représentants, ainsi que de membres de CVS. A noter que leur participation ne nécessite aucune préparation en amont des groupes de travail, ni la transmission d’un CV.

Les candidatures doivent être transmises au plus tard le 25/03/2026 via le lien mis à disposition par la HAS sur son site.